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[Article DCN] Loi 1/276.3

LA LOI 1/276.3
EXPLICATION DE LA LOI RELATIVE A LA COMMUNICATION,L'EXPRESSION ET LA DIFFUSION DE CONNAISSANCES
Rédigé par Reco
Nemo censetur ignorare legem

La loi 1/276.3 qu'est-ce-que c'est ?
C'est une loi qui a pour but de révéler les règles concernant les publications sur l'AITL ainsi que celles des livres.
L’Équipe du DCN a choisit ce thème constamment dans l'actualité afin de vous éclairer sur certains points essentiels au bon fonctionnement de la matrice public, tout n'étant pas permis.
Chapitre I : de l'usage de l'AITL et de la matrice impériale

Voici donc un diagramme reprenant tous les éléments du chapitre I de la loi sur l'Assistant Informatique de Téléchargement Libre, plus communément appelé : AITL, dont la violation de certains articles peut mener à de graves poursuites judiciaires :
Notez bien que l'utilisation du tag entre crochets des Organisations Impériales et de l'Ambassade sont interdites sous peine de poursuites.
Exemple :
Chapitre II : de l'accès et la diffusion de la connaissance
Ce second diagramme vous informe sur la publication des ouvrages répandus dans le secteur.
Lorsque vous écrivez un livre, il est obligatoire d'avoir une autorisation de publication délivrée par le Haut Conseil avant l'édition et la distribution de l'oeuvre afin qu'il décide à quel type de public il s'adresse (Niveau 1, niveau 2, niveau 3)au quel cas, vous risquez des poursuites.

C'était l'explication de la loi du 1/276.3, je vous invite malgré tout à la lire dans sa totalité, présente actuellement sur l'AITL dans la rubrique "Article du moment" éditée par Lady Syra
Reco, journaliste au DCN


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