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Traité de Droit
La Légion des Enclism

Table des matières
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Préface, page 3.

I. Le Droit : Morale écrite... Page 5.

II. ... En compromis avec la logique... Page 11.

III. ... Et selon une ligne idéologique... Page 17.

Conclusion et remerciements, Page 25.

Préface
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Sans doutes existe-il déjà des ouvrages traitant du Droit.

Celui cependant, se voudra généraliste tant dans sa définition qui ne se limitera pas à son Secteur d'écriture, le S1, que basique en analysant l'origine du Droit, et quelle relation elle entretient avec cette origine, comment et pourquoi elle s'en éloigne.
En analysant également quelles sont les buts du Droit, la logique qui tient à son existence et comment elle impacte les textes de Droits.
Et ainsi jusqu'à réfléchir aux finalités du Droit, la vision que chacun en a autant en tant que moyen, qu'en tant que finalité.

Il va de soi que le dernier chapitre se portant sur l'idéologie, il émettra des jugements et des analyses traduisant des expériences et situations observées personnellement comme par les collaborateurs dans l'écriture de cette ouvrage.

Cet ouvrage est le second écrit par la Légion des Enclism, de ma main, mais avec la participation de plusieurs personnes sans comptant celles ayant demandées que ce sujet spécifique soit abordé, notamment la relation entre Droit et Morale, particulièrement obscur, surtout pour les NI.
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Préface
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C'est donc en ayant occupé le poste de Premier Consul, Haut Conseiller, Judicateur Criminel, et ajoutant a l'expérience d'une vingtaine de séries de Lois modifiées, promulguées, abrogées, autant qu'interprétés, violées comme SRI ou justicier Impérialiste, protégés en deux mandats Général comme Lieutenant au CdO, et l'écriture d'une Loi d'annexion en S3 saluée, après l'étude des rares cas juridiques dans ce Secteur, sans compter une légère appréciation du Droit S2, que j'écris cet ouvrage.
Tout en pouvant compter surtout sur l'expérience également de plusieurs autres personnes.
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Le Droit : Morale écrite...
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Le Droit se distingue certes de la morale par l'édit non pas uniquement de règles, mais également en prévoyant des sanctions se voulant normalement positives par la récompenses (dans l'octroi de protections, de droits, d'accès, de diplômes, de médailles, etc...) ou par une dimension d'éducation (peine de prison échelonnée selon l'acte, amende ou restitution des biens a leur valeur, réinsertion, etc).
Mais le Droit se caractérise, est fondé, sur des principes moraux : Elle décrit, régi, illustre et guide les relations entre les individus, les préceptes et obligations à appliquer les uns envers les autres dans une société. C'est ainsi qu'en ~189, on écrivait dans le Droit Dreadcastien l'autorisation du mariage homosexuel, ou en ~161, l'on créait le Conseil Impérial, ancêtre des conseils actuels. Les textes d'abords simples, se complexifiant et s'étendant progressivement.

L'on peut aussi parler d'éthique, comme étant synonyme de la morale, mais en règle générale celle-ci se définit plutôt comme étant la réflexion même, la discipline philosophique (et non pas scientifique) sur laquelle la morale fonde ses jugements.
Pourquoi philosophique d'ailleurs ?
Car l'analyse des morales ne peut pas se baser sur des moyens scientifiques : Comment quantifier les dommages moraux d'un meurtre, d'une cuve, sur la victime ou la société ? Comment affirmer avec des faits qu'il est 'bon' ou 'bien' de faire ou ne pas faire telles choses sur les autres, voir soi-même ?
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Le Droit : Morale écrite...
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Le Droit dans une société, est donc la première forme de morale à laquelle nous sommes tous exposés en son sein. Elle est une base morale décrivant les choses qu'il est encouragé d'y faire, simplement autorisées ou au contraire réprimé, ne s'appliquant pas forcément a tous les actes qui sont alors laissés à l'appréciation des concernés, ou au contraire au plus possible pour étendre une forme de contrôle plus totale sur les individus.
Si ce que le Droit puni est noir, et ce qu'il promeut blanc, alors ce dont il ne parle pas est plus ou moins "moralement gris" dans une société.

Mais le Droit, cette morale, les lois, d'où viennent-ils, d'inspiration, a la base ?
D'une Loi de la Nature, qui s'il décrirait notamment les rapports entre 'faibles' et 'forts', dicterait que ces derniers doivent 'protéger' ces premiers contre 'tributs', 'contributions', tel un État, (ou) tel un Racket ? Ou comme les "lois de la nature", écrites par les scientifiques, qui justement contrairement à toutes lois, ne dictent pas, mais décrivent les phénomènes physiques du monde qui nous entoure ?
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Le Droit : Morale écrite...
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Pour certains, le Droit se doit d'être idéal, et donc, adapté aux caractères (méta)humains, et dérivé de leurs besoins, un Droit naturel qui dicterait la meilleure conduite pour chacun dans quelques circonstances et lieux que ce soit, y compris lorsque le Droit en vigueur n'est pas écrit sous cet angle, pour par exemple l'interpréter ainsi où le faire valoir quand il est manquant, n'édicte rien, sur une situation donnée. Ce type de Droit, a pour piliers le bien des individus, c'est un droit plus 'subjectif', qui se veut donner 'des droits' aux personnes et estiment ceux-ci absolus comme fondement de la société (droit de propriété (intellectuel), droit de vivre, droit de religion, droit à l'éducation, droit au decking...).
C'est une conception peut-être plutôt Rebelle du Droit si l'on met, sauvegarde cela avant tout, ce qui ne veut en aucun cas dire que la société parfaite et/ou Impérialiste serait dénuée de 'droits pour les personnes'... Simplement, la différence, la nuance étant dans l'origine du Droit, ainsi que l'importance donnée au Droit protégeant les individus quels qu'ils soient (et quelques que peuvent êtres leurs responsabilités).
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Le Droit : Morale écrite...
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À opposer, différencier, mais en aucun cas substituer, aux 'droits des individus', le droit subjectif, se trouve le Droit, objectif, autre face de la même pièce.
Alors que le droit 'subjectif' code les rapports qu'une personne peut avoir d'un objet, un lieu, une propriété, une valeur, ou avec les autres, le droit 'objectif' qui donne des normes obligatoires dont toute violation souvent disruptrices de l'ordre social est généralement puni entièrement par l'État, notamment par des procédures normalement initiées par lui-même (en S1, procédures directement initiées par la CdL, ou traitées par des Flagrants Délits, voir par des responsables pour des faits géolocalisés : Attaque, par bombe par exemple, d'un bâtiment gouvernemental/publique, ou intrusion dans celui-ci si l'accès est interdit, procédure de vote violée, etc).
Au contraire donc de ceux qui prônent des 'droits naturels', qu'on peut appeler 'Juristes Naturalistes', se trouve ceux que l'on peut appeler de leur côté 'Juristes Positifs', qui prônent un idéalisme du 'Droit' détaché de la morale, par des directions politiques, par le fait que les règles, les normes juridiques doivent provenir non pas de la Nature, ou d'un Dieu d'ailleurs, mais des méta(humains) sur le moment, selon ce qu'ils font, deviennent. Étant donc moins 'figé', plus mouvant et 'chaotique' donc, que le courant opposé, et pourtant plus situé dans l'Impérialisme, un apparent paradoxe qui s'explique
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Le Droit : Morale écrite...
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tout simplement par le fait que les autorités supérieures dans un système Impérialiste sont plus 'aptes et sages' a manier le 'chaos', a réformer et adapter la Société aux circonstances, pour que bien au contraire d'un système de droits naturels, le reste de la société soit beaucoup plus stable sous le poids, carcan, cadre d'un juridisme beaucoup plus étendu, long comme large, et pourtant pas forcément plus souple.

La nuance entre un Juriste Naturaliste, et un Juriste Positif, peut s'illustrer avec par exemple l'interdiction à la torture : Le Juriste Positif dira qu'il ne faut pas tuer car cela vas a l'encontre d'une Loi décidée par les méta et humains, tandis que le Juriste Naturaliste dira que c'est contraire au Droit en lui-même, le Droit Naturel, Moral, précédant la loi écrite.

Peut encore être distingué, si il n'est pas un sous-genre du Juriste Naturaliste, le Juriste Déitique, qui porte en Lois les paroles de sa divinité, qu'elle soit Imperator ou un membre antropomorphe de la faune des ST par exemple.
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Le Droit : Morale écrite...
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En revanche, ne doit surtout pas être confondu le simple fait de plier le Droit, les Lois, déjà existantes, a ses souhaits et son interprétation, pour son propre but, comme appartenant à un quelconque de ces différents courants idéologiques. Une personne opportuniste de ce genre, pourra de toute manière tout aussi bien quand cela l'arrange, faire valoir des 'Droits' naturels, ses 'droits subjectifs', le protégeant lui, que cela soit grâce à son statut actuel ou non, et plus tard faire valoir une fois en position de modifier les Lois, son droit à le faire, à l'interpréter, le décider sur le moment, quand cela l'arrange pour seule logique, sans morale.

Les termes "objectif" et "subjectif" concernant le Droit, donc, se rapportant pour le premier non seulement à des textes traitant d'objets, de lieux, de choses impersonnelles et en laissant en général très peu d'interprétation, au contraire du "subjectif" qui se rapporte directement aux 'sujets' de la société, aux individus, en plus que les contentieux encadrés, empêchés, les relations encouragées ou réprimées entre eux sont beaucoup plus uniques, spécifiques, (comme par exemple les contrats) et ouverts a interprétation dans leur règlement par un juge.
Et le terme "positif", par sa conviction qu'il faut toujours ajouter au Droit, et qu'une Loi, un texte juridique écrit est suprême dans le contexte où elle est promulguée, et au moins jusqu'à sa réforme ou son abrogation.
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... En compromis avec la logique...
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Comment considérer le Droit d'un point de vue logique ?

Tout d'abord, en acceptant après la partie précédente, qu'il y a plusieurs logiques qui s'affrontent et se côtoient.
Si le Droit est donc fondé sur une logique qui est de coder, cadrer, montrer et donner les pistes quant à la conduite à tenir dans une société, selon cette société, cette logique, cette obligation d'y obéir, s'y conformer ne s'applique cependant que selon certains principes de base.
À savoir : Que la source du droit, son autorité émettrice et/ou le principe 'naturel', le besoin, soit reconnu, considéré légitime. Que le Droit soit connu, et donc donné de manière très accessible, donnant la formule bien connue de "Nul n'est censé ignorer la Loi". Et enfin, qu'il soit délivré, interprété, ses manquements sanctionnés, par une impartialité garantie par des contrepoids, des gardes-fous entre les diverses instances responsables.
À défaut de quoi, le Droit n'est plus un pouvoir a part entière, mais un simple outil supplémentaire de coercition de qui en a le contrôle, envers tous les autres, avec l'avantage d'une façade de 'légalité', et d'une décision en apparence sans provenance définie, voire même qu'elle serait la traduction d'une volonté générale de la population, entre autres.
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... En compromis avec la logique...
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Deux logiques s'opposent donc déjà, entre privilégier le bien de la société par une Justice impartiale, ou alors la concentration dans une optique totalitaire de ces pouvoirs dans les mêmes mains pour n'avantager que le pouvoir en place, autant dans l'écriture du Droit pouvant avantager déjà des individus sur d'autres (comme c'est le cas en S1), mais surtout, dans l'application des sanctions juridiques, et même leur instruction, la plus simple ouverture d'un dossier.
Ne soyez en aucun cas dupe, que ces deux logiques s'affrontent totalement et réellement en S1 entre les individus, mais même, dans chacun.

Dans le premier cas cité, en faveur d'une Justice impartiale donc, serait que les individus d'une société, sachant, et ayant, leurs droits même basiques sauvegardés y compris face à des individus plus 'puissants' hiérarchiquement, socialement, martialement, sont plus productifs dans ces conditions plus propices, n'étant après tout pas des monitorés dépourvus de désirs et de conscience de soi, ordonnés et suivis a chaque instant par une IA. On pourrait même imaginer les procès êtres tous publiques, retransmis, et la population pouvoir ainsi apprendre le Droit.
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... En compromis avec la logique...
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Dans le second cas, en faveur d'un Droit utilisé comme simple outil de contrainte a l'obéissance envers le groupe dirigeant, il existe la menace que toute obligation d'obéissance s'estompe une fois que la force n'est plus en mesure de faire respecter l'ordre, bien que cet ordre, la stabilité, le contrôle sur la société devienne quasiment total en l'absence de soulèvements, permettant à une poignée de diriger un peu plus facilement la société vers son bien, ou celui d'eux-mêmes. On peut imaginer dans ce cas plusieurs instances judiciaires mais ne communiquant absolument rien a l'accusé quand a ce qu'on lui reproche, a part ce qu'on écrit dans le casier, les multiples instances agissant en collusion pour ne rien révéler, renvoyer l'accusé vers l'un ou l'autre comme ayant les preuves si il y en a, etc...

Si dans ce premier cas, la productivité générale d'une société est sans doute supérieure, elle assure dans ce second cas qu'elle reste dirigée dans une seule direction, entre les mêmes mains, et l'écrasement, l'étouffement totale de toute initiative contre, ou qui n'est pas pour (nuance importante), la classe dirigeante, sous peine de la mobillisation du système judiciaire, au côté par exemple des outils exécutifs, législatifs, etc.
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... En compromis avec la logique...
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Tout dépend donc de la logique personnelle de chaque individu, quant à quelle logique il imprimera au Droit. Même si l'individu a pour logique, de diriger la société, cette partie de l'Humanité, vers la Survie, vers l'Élévation, il choisira peut-être ce premier, selon le système politique qu'il envisionne, l'importance qu'il apporte a l'Élévation, son vécu quant à la nécessité d'un pouvoir, ayant tout les pouvoirs, pour assurer la Survie...

C'est cette logique, qui dicte même que certains actes illégaux doivent néanmoins être commis, y compris par le pouvoir, par ses agents, secrets notamment, dans le but d'empêcher des actes illégaux plus graves. Tout reste à interprétation ensuite cependant, sur ce qui constitue un acte illégal plus grave, selon la logique où l'on obéit : Un acte qui porte atteinte la société, a son fonctionnement, ou a la population entière ? Un acte qui remet en question tel ou tel dirigeant ? Un acte particulièrement interdit mais qui ne cause pas de victimes (directement), telles que la production de matériaux ou substances prohibées, de recherches, ou sortir d'un Secteur pour ne pas revenir ?
La logique statue donc, en tout cas - pour revenir brièvement sur le sujet de la moralité -, que tout acte illégal n'est pas nécessairement immoral, et qu'il faut bien, même souvent, porter atteinte à autrui pour l'empêcher de porter atteinte à d'autres... Et que la réciproque s'applique, que des actes n'étant pas illégaux, peuvent êtres amoraux.
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... En compromis avec la logique...
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C'est donc en obéissance à une logique, que ce que la morale interdit, le Droit peut sanctionner, voire même au contraire encourager, par exemple en promouvant les atteintes, notamment physique, à une classe d'individus même habitant dans le même Secteur, faisant partie de la même société, la logique notamment donc, à la fois d'un 'renforcement négatif' pour forcer les individus ciblés à obéir, que pour permettre aux perpétrateurs de laisser court à leurs instincts normalement réprimés par le Droit et sa morale.

Une logique également, qui se traduit par une certaine souplesse du Droit, tantôt exprimant de manière exhaustive ce qu'il est interdit de faire, par exemple en S1, la liste complète, longue des substances prohibées pour les distinguer sans équivoque de toutes les autres, et de l'autre côté le vague, le flou relatif particulièrement au TOI permettant de l'appliquer non seulement à une très grande gamme d'actes, pratiquement tous ceux n'étant pas puni par les autres en fait, pour peu qu'un dépositaire du pouvoir judiciaire juge la chose illégale, disruptrice. Le TOI peut même concerner simplement les circonstances aggravantes d'autres actes illégaux déjà renseignés dans le Droit, tel qu'une diffamation, mais se faisant sur canal public, qui peut alors être punie également, et a plus forte hauteur même, d'un TOI pour ce fait.
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... En compromis avec la logique...
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Deux logiques enfin, qui peuvent s'opposer, est la logique que le Droit dans son action est souverain, au moins sur lui-même, pour juger les (ex)actions entre, des, individus, et que dans ce sens, un fait, est puni par une sanction... Et pas plus. Pour d'autres en revanche, les peines délivrées, les sanctions ne peuvent pas seulement être révisées, mais additionnés, ajoutés, et un acte déjà puni peut l'être à nouveau par plusieurs sanctions distinctes et de même nature. Par exemple, plusieurs peines de prisons, ce qui est totalement à distinguer de donner une peine de prison, et une amende en même temps.
Ces deux logiques cependant, sont plus ou moins ramifiées à celles dont nous parlions précédemment, quant à d'un côté une Justice impartiale et souveraine aux décisions équivoques, intemporelles, émanant de la volonté d'une société entière. Et de l'autre côté, un pouvoir judiciaire au titre d'outil d'un groupe aux intérêts changeants, possiblement égoïstes, utilisant les sanctions comme méthode de répression voire de contrainte au suicide, à la cryogénisation.
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... Et selon une ligne idéologique...
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Il n'aura sans doute pas échappé que précédemment, nous avons parlé de la Morale, de l'origine du Droit, d'un point de vue Impérialiste ou Rebelle, ou que certaines logiques, étaient synonymes d'idéologies.

L'idéologie d'un Secteur, d'une société, façonne, est façonné, évidemment, par le Droit et les textes de Lois qui y règnent, qui y sont utilisés, de quelque manière que ce soit. Il existe donc un certain nombre de piliers aux sociétés, plus ou moins importants tant en terme de tailles et d'ancienneté, tels que la hiérarchisation en S1, ou la liberté en S3 - liberté au sens large s'appliquant a de nombreux sujets, droit 'subjectif' ultime -, des acquis que nous ne disons pas nécessairement être respectés en tout temps et situations mais en tout cas incontournables et indémontables, sauvegardées s'il le faut par les IA s'ils devaient êtres mis a mal par les groupes politiques conflictuels. Un garde-fou certes, mais également une camisole sûrement, qui quoiqu'il advient empêche peut-être les sociétés d'évoluer certains aspects de leur législation, de leur fonctionnement dans leur Secteur.
Néanmoins ce n'est pas absolu, tant dans le fait que donc cela inclut une possibilité de réforme des fondamentaux par les IA, que par le fait que le refus de partie ou totalité des populations a pu infléchir ces positions d'un côté comme de l'autre.
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... Et selon une ligne idéologique...
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Notamment, en S1, SG ayant ordonné l'introduction du délai de prescription, ou le découpage en zones (Haute-Ville, Centre-Ville, Basse-Ville) dans les textes législatifs, censés introduire un plus faible contrôle, non plus total, des instances gouvernementales dans la Basse-Ville au profit de la Criminalité, et un peu également dans le Centre-Ville au profit des Corporations.
Sans succès, Criminels comme Corporatistes s'estimant toujours autant féodés, asservis aux désirs Gouvernementaux, obligés. Et la prescription elle, étant annulée par l'interprétation de la CdL et du HC depuis l'an 303.

En S3 de l'autre côté, si certaines consignes ont été données et pas non plus vraiment respectées, en revanche ce qui fut imposé en dur, dans le système informatique et structurel même du Secteur, comme les chefs de pôles remplaçant le système de LR QG aux pouvoirs identiques à ceux d'un Ambassadeur, a été adopté.

L'idéologie prédominante en S1, dans la pratique et dans la réalité, en dehors de ce qui peut-être affirmé par propagande pour calmer la population, tend vers un Droit arbitraire, voir totalitaire, outil institutionnel parmi d'autres pour perpétuer la coercition, le contrôle, la domination sur la société et obliger sa stabilité. Pour peu qu'il n'y ait pas de luttes de pouvoir aux plus hauts échelons, ou de problèmes de renouvellements de quorum, évidemment.
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... Et selon une ligne idéologique...
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Ce choix idéologique, même en l'absence d'Imperator ou de Premiers-Nés, se traduit par un système qui n'est pas seulement hiérarchique mais qui concentre la totalité des pouvoirs dans les statuts les plus hauts. En fait, non seulement le Droit est entre quelques mains, mais le débat, la remise en cause de ces mains est elle-même formellement interdite, sanctionnable, par la charge de Discrédit, qui a même été récemment abrogée pour être absorbée, incluse dans celle de Dissidence, depuis le 3/296.4... Là où d'un côté auparavant, contester la légitimité, le dévouement, l'impartialité, etc d'une personne d'un certain statut, était totalement mis a part de l'autre côté par rapport a contester les décisions d'une organisation Impériale entière, d'un congrès, les textes de Droit ou le fonctionnement pré-établi d'une Annexe.
Haussant par là même, ces premiers faits au Crime Impérial, l'avant dernier échelon le plus haut de sanctions pénales en S1, permettant l'Acivisme.
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... Et selon une ligne idéologique...
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Il faudrait être aveuglé ou intéressé, pour dire que l'idéologie du S1 n'est pas tournée vers une justice gouvernementale, un Droit renforçant le pouvoir, et ce depuis de nombreuses décennies, c'est là le système Impérial, en nuance avec l'idéologie Impérialiste, ce dernier prescrivant un certain 'Humanisme', un devoir d'impartialité, de Justice envers les faibles protégés des forts même hiérarchiquement, si ils sont en torts... Bien qu'il ne faille jamais oublier que l'Impérialisme prescrit que la fin justifiant les moyens, toute morale soit sacrifiable, tout moyens sont utilisables, tout est bon à assurer le futur, donc par exemple faire des recherches, torturer, si cela est nécessaire pour l'Humanité. L'idéologie Impérialiste donc, décrivant une méthode d'utilisation d'un système très autoritaire, mais pouvant être une direction 'éclairé', dans une forme de 'servitude a l'ensemble', et avec plus de décisions prises de manière collégiale de la part de dirigeants-experts, technocrates s'élevant par méritocratie. Mais dirigeants qui dans ce système impérial, surtout plus on enlève de gardes-fous, plus on donne à la discrétion d'un petit nombre voir un seul la totalité d'un, ou de plusieurs, pouvoirs sans qu'ils puissent être contestés voire destitués, et ont de plus en plus la POSSIBILITÉ, de diriger sans égards que pour eux-mêmes. Dans une idéologie Loyaliste notamment, pour eux-mêmes, leurs proches, et possiblement leurs supérieurs qui décident
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... Et selon une ligne idéologique...
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de leur maintien voire de leur donner plus encore de pouvoirs. Donc de leur obéir quelles que soient les décisions prises envers l'Ensemble de l'Humanité sous leur direction, le Loyalisme encouragé par une impossibilité d'opposition.
L'incontestabilité que le S1 est fondé sur un regroupement des pouvoirs, avec la Justice pour ne parler que d'elle, dans les mains d'un petit groupe possédant également les autres, est ironiquement fondé sur la division des individus, en statuts, responsabilités. Statuts donnant droit à divers degrés de justice, voire de contrôle sur celle-ci, allant jusqu'à l'immunité, et même le contrôle inscrit l'on peut dire dans la chair même du Secteur, du retrait et de l'ajout au statut de Civis ou Noble/Alte Nobilis/Ambassadeur par le Tribunal Impérial.

En S3, l'on se plait à dire que l'idéologie est simplement le contraire totale de celle du S1. Rien n'est moins vrai.
Il est certes parfaitement exact que certains points du système Rebelle sont totalement opposés, mais pas plus tout ne l'est, que parfois certains moyens ou parties du cadre institutionnel sont bien au contraire très similaires, qu'ils aient été hérités ou non.
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... Et selon une ligne idéologique...
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Si le système de LR QG qui possédait des pouvoirs identiques à un Ambassadeur sur les différentes OR - sans qu'il l'applique forcément - n'est plus d'actualité depuis des années, c'est à présent 3 personnes élues chefs de pôles qui décide de qui prend - cela comprends eux mêmes - quels OR dans leur juridiction, d'une manière rappelant une forme de haut-conseil régnant seul mais avec chacun ayant des attributions précises. Une forme de gouvernement qui n'est pas totalement opposé, surtout qu'il fut sérieusement envisagé en S1 de fusionner un Conseil de la Noblesse trop souvent oisif et corrompu, se sentant, ne se satisfaisant pas, d'un simple rôle législatif, représentatif, et inférieur au 'HC' quant aux nominations tant de ses propres membres, que de simplement les Directeurs d'annexes. Le HC lui de son côté, ne comprenant que trop rarement son propre fonctionnement de conseil restreint sans Président et pourtant loin d'être dénué de pouvoirs législatifs comme judiciaires voire exécutifs, sans pourtant jamais les appliquer, tout autant engoncé mais par une autre manière dans la passivité. Parenthèse a part cependant, cela correspondrait plutôt aux pouvoirs d'un Ambassadeur, celui de nommer a cet échelon. Mais à côté de cela, il faut bien cependant s'incliner que le système Rebelle est très dépourvu de Droit, écrits du moins, pour se rallier à un Droit populaire : La masse décide, par vote, de ce qu'il convient de faire, avec plus ou moins d'abstention selon qu'il est intéressé par la question, s'y sent impliqué, ou simplement selon le degré d'activité de chacun.
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... Et selon une ligne idéologique...
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Certains pourraient parler de loi du plus fort qui prévaudrait, mais cela ne tendrait qu'à rendre le système plus similaire à celui Impérial, où les décisions de justice ne sont sûrement pas délivrées avec un bouquet de fleur, qu'elles soient impartiales ou non, que ces décisions violent les Codex ou non, requérant pour ne pas s'y conformer de forcément là aussi devoir lever plus de combattants que le régime... La loi du plus fort, se déclinerait donc simplement à une échelle moins macroscopique et de manière plus chaotique - tant que ça ne dégénère pas en un conflit Sectoriel -, en S3. Loi du plus fort qui souvent, est plutôt donc la 'loi de celui qui fédère le plus' autour de lui.
Il existe cependant, outre des tentatives de lois rebelles pour protéger les glaneurs par exemple, des lois s'appliquant aux transfuges pour tenter de restreindre l'espionnage, ou peut-être aussi pour acclimater progressivement à une absence de Droits écrits.
Néanmoins certains incontournables des deux systèmes, tels que le fonctionnement des postes dans les OI/OR, la présence d'une IA, demeurent...
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... Et selon une ligne idéologique...
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Bien évidemment, il va de soi qu'il y a là aussi une opposition entre 'Rebéllisme' et Loyalisme, qui se matérialisera notamment par la préférence dans les votes, de justice populaire comme pour élire les chefs de pôles, à avantager ses proches, ou le groupe où l'on est, plutôt qu'une personne plus compétente, plus attachée aux droits du peuple. Ou même une forme là aussi de Loyalisme gouvernementale, quant à obéir aveuglément a son supérieur hiérarchique dans une OR sans que ça soit un proche, même si les décisions sont sans contestes contraires aux intérêts du Secteur dans l'ensemble.
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Conclusion et remerciements
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Pour comprendre le Droit, il convient donc de se souvenir de son origine qui est une Morale n'étant pas forcément celle de tous, mais celle s'appliquant a tous. Mais bien au delà, de prendre en compte qu'il existe diverses logiques et idéologies qui s'affrontent dans le Droit, autant dans son application, que dans son écriture, et même son interprétation.
Des logiques et idéologies qui dictent donc autant les moyens que devraient avoir le Droit, que ses buts, sa finalité, logiques qui si elles ne sont pas aussi nombreuses que les idéologies, y sont souvent intégrées et tout autant liées a un but précis, comme la Survie de l'Humanité, ou la préservation de ce qui fait l'(le méta)humain.
Et bien évidemment, chaque individu n'est pas exempt de n'obéir que plus ou moins à une morale, logique, et idéologie autre que simplement s'avantager lui-même... Et ce, même si son contrôle sur le Droit se cantonne simplement a l'appliquer sur le terrain.

Il convient donc, pour qui veut comprendre le Droit, de toujours analyser très profondément le Droit, autant les textes au mot, au synonyme, a la virgule près, que sa syntaxe, sa structure, sans oublier le contexte et les auteurs tant de son écriture, que de sa promulgation... Et cela évidemment, inclut les interprétations du Droit qui sont faites, pouvant êtres plus ou moins extravagantes, et ses buts ainsi d'autant plus avoués.
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Conclusion et remerciements
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Je tiens a remercier a nouveau l'ensemble des personnes échangeant avec moi, amis comme personnes me détestant, alliés comme ennemis, entretenant ma réflexion.
Un remerciement particulier a ceux qui ont le courage de se tenir plus près, malgré tout les dangers que cela comporte, malgré l'absence d'avantages a y trouver.
Et évidemment, a celles ayant participées à l'écriture de cet ouvrage, autant dans la relecture qu'au tout premier stade en proposant ce sujet.

Je tiens a remercier également l'Humanité de ne pas s'être encore autodétruite, avant Son retour.
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Bibliothèque Impérialiste, écrit et publié en S1 le 2/303.3.