EDC de Djino~31724

Préambule

Le règlement suivant visera à établir le fonctionnement interne du Consortium. Il comprend l’organisation hiérarchique et les règles qui en découlent, ainsi que les règles corporatives inhérentes au Consortium. Tout membre du Consortium devra accepter, signer et se conformer au présent règlement, sous peine d’être expulsé officiellement par le Consortium.

Aucun acte, ou parole, mettant en danger l’intégrité morale ou physique du Consortium n’est toléré. Aller à l’encontre de cette dernière phrase, sera un manquement au présent règlement, et engendra des sanctions acceptés par les signataires de ce règlement.

Des contrats spécifiques peuvent être signés avec les employés du Consortium.
Ces contrats étant déposés auprès des instances, afin que ces derniers soient reconnus.
Ces contrats sont reconnus par le présent règlement, et ce soumettent à ses règles.

Sommaire
Ch 1 : Généralité, Organisation Corporative et Hiérarchie
Ch 2 : Organisation décisionnel
Ch 3 : Sanctions.

Chapitre I : Généralités, Organisation Corporative et Hiérarchie.

-Art.1 : La Donnellys-Corporation est soumise à une hiérarchie, et à une obligation de la respecter sous peine de sanctions, définis dans le Codexs Economique Ch 2, Art.7

-Art.2 : La Donnellys-Corporation peut intégrer des Annexes ou Branches, qui sont membre à part entière du Consortium, prenant par exemple la forme de Cercles associatifs, ou d’entreprises « immatériels ».
Les Annexes ou Branches de la Donnellys-Corporation sont soumis aux mêmes droits et devoirs qu’une entreprise membre du Consortium.

-Art.3 : Les Entreprises, Annexes, ou Branches, sont les propriétés de la Donnellys-Corporation. Les locaux et leurs aménagements, ainsi que les fonds de commerces et les capitaux, sont la propriété du Consortium, et ne peuvent être appropriés par un individu.

-Art.4 : Les Directeurs d’entreprises membre, d’Annexes, ou Branches, de la Donnellys-Corporation, s’engagent à restituer les propriétés définis dans l’Article 3 du présent Chapitre au Consortium, suite à une démission, un licenciement, ou une démission forcé.

-Art.5 : Les Directeurs s’engagent à respecter l’image du Consortium qu’ils représentent, et son intégrité, comme défini dans le préambule du présent règlement.

-Art.6 : Les Directeurs d’entreprises, Annexes, ou Branches, doivent avoir un statut à minima de Résident, et ne devront mettre en péril le Consortium avec d’éventuelles sanctions du fait de leurs Anti-Citoyenneté.

-Art. 7 : En cas de perte de citoyenneté, le Directeur s’engage à démissionner de ses fonctions, en permettant la passation de pouvoir, dans le cadre voulu du Consortium.
Si le Directeur fautif ne démissionne pas de ses fonctions, il revient aux autres membres du Consortium de s’assurer qu’une plainte est bien déposée, afin que le présent règlement se fasse respecter.
L’obligation de dépôt de plainte part du plus haut statut hiérarchique.
Si le statut supérieur fait défaut à cette obligation, il revient à ses successeurs hiérarchiques de le faire à sa place, et ainsi de suite.

-Art.8 : La Donnellys-Corporation dispose d’une hiérarchie entre membres, mais aussi entre entreprises. La hiérarchie recoupe la hiérarchie interne des entreprise, mais aussi la hiérarchie suivante, au sein du Consortium -hiérarchie inter-entreprise donc-.

-Employé de base, droit de parole au sein du Consortium, et droit à sa protection.

Chapitre II : Organisation Décisionnelle.

-Art.1 : Les prises de décisions de politiques générales se font, lors des Assemblés Générale, où chaque membre du Consortium, à le droit de se présenter et de prendre la parole.

-Art.2 : Lors de ces AG, c’est au Conseil que reviens les prises de décisions, dans un vote à la majorité des voies.

-Art.3 : Les salaires au sein des entreprises, annexes, ou Branches, sont fixés et définis par les Directeurs. Toutefois, les salaires des Directeurs sont définis par vote à la majorité du Conseil.

-Art.4 : Le Haut Conseiller du Consortium est élu au sein du Conseil, à l’unanimité des voix du Conseil. Ainsi, on ne peut être nommé Haut-Conseiller si on ne le désire.
Le changement de Haut Conseiller est soumis obligatoirement par un membre du Conseil, sous une justification « convenable », relevant de la faute professionnel ou de la trop grande inactivité du Haut Conseiller en place.

-Art.5-1 : Si aucun volontaire ne se désigne pour le poste de Haut Conseiller, le Conseil procède à un vote pour élire un nouveau Conseiller, avant de passer au vote de la destitution d’un Conseiller en place.

-Art.5-2: Le poste de Conseiller étant conditionné par la fonction de DG d’une Entreprise, Branche, ou Annexe membre ; le Conseiller déchu se verra dans l’obligation de céder la gestion de son entreprise au nouvel élu, si ce dernier ne dispose pas de la condition requise pour ce poste.

-Art.6 : Tout membre du Consortium, et plus particulièrement les membres du Conseil, ont pour droit de demander à ce que soit ajouté à l’ordre du jour, un sujet de discussion précis, dans la mesure du possible.

-Art.7 : Toute modification de ce présent règlement peut être effectué uniquement à l’approbation unanime du Conseil.
Si une modification est effectuée, chacun devra de nouveau accepter le règlement actualisé.

-Art.8 : Les bénéfices des entreprises membres, annexes, ou branches, étant la propriété du Consortium. La répartition de ces bénéfices est votée à la majorité du Conseil.

Chapitre III : Sanctions.

-Art.1 : Tout membre du Consortium s’étant engagé à respecter le présent règlement, il accepte donc de fait, les sanctions définis dans ce chapitre.

-Art.2 : Dans le but de faire appliquer ce règlement, le CdO dispose de toute lattitudes, suite à une plainte officielle du Consortium, pour faire « abdiquer » le membre déviant.

-Art.3 : Chacun accepte d’être incarcéré à répétition, ce, jusqu’à restitution des propriétés, capitaux, ou plus généralement, jusqu’à ce que réparation soit faites, tel que prévu dans les Codexs.
Une atteinte à l'intégrité morale du Consortium pourra être sanctionner de la même façon, comme une Agression Morale, pouvant faire l'objet d'une amende, définis par un juge habilité.

-Art.4 : De fait donc, un membre du Consortium entrainant des conséquences pour le Consortium, s’engage à les réparer.
Ainsi, un DG fautif qui ferait passer son entreprise sur liste noir, s’engagerai à régler rapidement la situation, ainsi qu’à débourser de sa propre poche les frais liés à cette charge, ainsi qu’à verser un montant s’élevant à la moitié des dommages « chiffrés », en guise de réparation du préjudice, subit par le Consortium.Chaque signature fesant office d'acceptation du présent règlement, le signataire ne pourrait le contester.