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III°]1°) [CDL] Document d'adoption (Non référencé)


[CDL]Contrat d'Adoption

Contrat d'Adoption

Le présent contrat fait état de l'adoption de

[Blanche-Rate, #75738], [Civis] connu sous le patronyme de [Blanche-Rate]
par
[Creed, #73761], [Civis] connu sous le patronyme de [Creed Dii Kaneda]

officialisant les liens de parenté entre les deux demandeurs. Le parent confirme l'exactitude des renseignements fournis ainsi que le règlement des frais afférant au traitement du dossier auprès de la Chambre des Lois.

Conformément au droit Impérial, l'enfant portera désormais le nom :
Blanche Rate Kaneda

Pour lui conférer une valeur, le présent contrat doit être signé par chacune des parties intéressées, ainsi que par le représentant mandaté par la Chambre des Lois.



Fait pour valoir ce que de droit,

Signature enfant :
Blanche Rate Kaneda


Signature parent :
Prénom NOM



Signature du représentant officiel de la Chambre des Lois :
Caelius


Premier Consul
à DreadCast, le [1/347.2]
[08012023]

Informations sur l'article

III°] Descriptions Annexes
08 Janvier 2023
266√  1 0

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