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III°]1°) [CDL] Document d'adoption (Non référencé)
[CDL]Contrat d'Adoption
Contrat d'Adoption
Le présent contrat fait état de l'adoption de
.
[Blanche-Rate, #75738], [Civis] connu sous le patronyme de [Blanche-Rate]
par
[Creed, #73761], [Civis] connu sous le patronyme de [Creed Dii Kaneda]
.
officialisant les liens de parenté entre les deux demandeurs. Le parent confirme l'exactitude des renseignements fournis ainsi que le règlement des frais afférant au traitement du dossier auprès de la Chambre des Lois.
.
Conformément au droit Impérial, l'enfant portera désormais le nom :
.
Blanche Rate Kaneda
Pour lui conférer une valeur, le présent contrat doit être signé par chacune des parties intéressées, ainsi que par le représentant mandaté par la Chambre des Lois.
.
.
.
Fait pour valoir ce que de droit,
Signature enfant :
Blanche Rate Kaneda
.
Signature parent :
Prénom NOM
.
Signature du représentant officiel de la Chambre des Lois :
Caelius
..Premier Consul
à DreadCast, le [1/347.2]
[08012023]
...
[08012023]
...
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III°] Descriptions Annexes
08 Janvier 2023
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